Mentions légales

1. Éditeur du site

Hormê Climat
Cabinet de conseil en performance climatique
[Forme juridique ex. : SASU / EI / SARL]
Capital social : [montant] €
SIRET : [numéro SIRET]
N° de TVA intracommunautaire : [numéro TVA]
Siège social : [adresse complète]
Email : yassine.baouch@horme-climat.fr

2. Directeur de la publication

Yassine Baouch, fondateur de Hormê Climat.
Email : yassine.baouch@horme-climat.fr

3. Hébergement

Ce site est hébergé par :
[Nom de l'hébergeur]
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4. Activité de conseil

Hormê Climat exerce une activité de conseil en stratégie environnementale et performance climatique. Cette activité n'est pas soumise à une réglementation spécifique d'exercice professionnel en France. Les prestations réalisées s'appuient sur des méthodologies reconnues (Bilan Carbone® V9, méthode ACT Pas à Pas ADEME, ISO 14040/14044, GHG Protocol, SBTi) sans constituer un conseil financier, fiscal ou juridique.

Yassine Baouch est titulaire des certifications suivantes :

• Certifié Bilan Carbone® V9 Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC)
• Consultant certifié ACT Pas à Pas ADEME / CDP

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, graphismes, logos, images, vidéos, structure) est la propriété exclusive de Hormê Climat ou de ses ayants droit, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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6. Limitation de responsabilité

Hormê Climat s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, les informations présentes ont un caractère général et ne sauraient constituer un conseil personnalisé. Hormê Climat ne peut être tenu responsable des inexactitudes, omissions ou résultats obtenus à partir de l'utilisation de ces informations.

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7. Liens hypertextes

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8. Droit applicable et juridiction

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Dernière mise à jour : 18/08/2026